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Marques déposées par PONS Bernard
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PROVINCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVINCIA
PONS Bernard

Numéro de dépôt :
3209994
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
17/02/2013
PROVINCIA de PONS Bernard

Présentation de la marque PROVINCIA

Déposée le 17 février 2003 par PONS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PROVINCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est PONS Bernard domicilié(e) 9 Rue F Mistral,13580 La Fare Les Oliviers - 13580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS Bernard domicilié(e) 9 Rue Frédéric Mistral,13580 La Fare Les Oliviers - 13580 - France.

La marque PROVINCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVINCIA est expirée depuis le 17 février 2013.


PONS Bernard - 9 Rue F Mistral,13580 La Fare Les Oliviers - 13580 - France


PONS Bernard - 9 Rue Frédéric Mistral,13580 La Fare Les Oliviers - 13580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Publication d'un magazine de presse écrite

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.